Demande/enregistrement national(e): 144051
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Date d'enregistrement :
2013-01-14
Date de disponibilité au public :
2013-01-14
État :
Statut modifié : Expiré
Titre ou objet fini :
SUPPORT À BOUTEILLES DE VIN
Classification canadienne :
06-04-09-Supports - assiettes, couteaux, bouteilles, pots et casseroles [meubles]
06-04-09-Supports - assiettes, couteaux, bouteilles, pots et casseroles [meubles]
Description :
Le dessin correspond à la configuration, à la forme, au motif et aux éléments décoratifs du support à bouteilles de vin en sa totalité montrée sur l'esquisse.
Le dessin correspond à la configuration, à la forme, au motif et aux éléments décoratifs du support à bouteilles de vin en sa totalité montrée sur l'esquisse.
Déclaration :
S.O.
S.O.
Parties intéressées
Demandeur(s) à la date de dépôt :
MARC-ALAIN LESAGE
Propriétaire(s) inscrit(s) :
MARC-ALAIN LESAGE
10545 TOLHURST
MONTRÉAL, H3L3A6
QUÉBEC, CANADA
10545 TOLHURST
MONTRÉAL, H3L3A6
QUÉBEC, CANADA
Propriétaire(s) :
MARC-ALAIN LESAGE
10545 TOLHURST
MONTRÉAL, H3L3A6
QUÉBEC, CANADA
10545 TOLHURST
MONTRÉAL, H3L3A6
QUÉBEC, CANADA
Date de péremption de l'enregistrement (sous réserve du paiement des droits de maintien) :
10 years
Droits de maintien acquittée :
Oui
Date de dépôt :
2012-01-20
Correction(s) :
Non
- Dernière mise à jour :