Demande/enregistrement national(e): 168420
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Date d'enregistrement :
2017-01-24
Date de disponibilité au public :
2017-01-24
État :
Statut modifié : Expiré
Titre ou objet fini :
OUTDOOR FAUCET
Classification canadienne :
23-01-02-Robinets
23-01-02-Robinets
Description :
The design represents all of the features of shape, configuration, pattern, and ornament, of an outdoor faucet.
Fig. 1 is an isometric view;
Fig. 2 is a front view;
Fig. 3 is a rear view;
Fig. 4 is a side view, the opposite side being a mirror image;
Fig. 5 is a bottom view;
Fig. 6 is a top view.
The design represents all of the features of shape, configuration, pattern, and ornament, of an outdoor faucet.
Fig. 1 is an isometric view;
Fig. 2 is a front view;
Fig. 3 is a rear view;
Fig. 4 is a side view, the opposite side being a mirror image;
Fig. 5 is a bottom view;
Fig. 6 is a top view.
Déclaration :
S.O.
S.O.
Parties intéressées
Demandeur(s) à la date de dépôt :
MARCO MARCHAND
Propriétaire(s) inscrit(s) :
MARCO MARCHAND
1009, BEAUDELAIRE
SAINT-JÉRÔME, J5L 2R7
QUEBEC, CANADA
1009, BEAUDELAIRE
SAINT-JÉRÔME, J5L 2R7
QUEBEC, CANADA
Propriétaire(s) :
MARCO MARCHAND
1009, BEAUDELAIRE
SAINT-JÉRÔME, J5L 2R7
QUÉBEC, CANADA
1009, BEAUDELAIRE
SAINT-JÉRÔME, J5L 2R7
QUÉBEC, CANADA
Agent :
INVENTARIUM
2108-3581 BOUL GOUIN E
MONTRÉAL, H1H0A1
QUÉBEC, CANADA
2108-3581 BOUL GOUIN E
MONTRÉAL, H1H0A1
QUÉBEC, CANADA
Date de péremption de l'enregistrement (sous réserve du paiement des droits de maintien) :
10 years
Date de dépôt :
2016-05-16
Correction(s) :
Non
- Dernière mise à jour :